Politique de confidentialité et cookies

Responsable de traitement

Contact DPO : privacy@[domaine]
Date d'effet : August 23, 2025

1. Données collectées

2. Cookies et traceurs

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Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal lors de la visite d'un site internet. Il permet de reconnaître votre navigateur et de collecter certaines informations.

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Gestion de vos cookies

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Lors de votre première visite, un bandeau vous permet de choisir quels cookies accepter :

• Accepter tous les cookies : Tous les cookies sont activés
• Cookies essentiels uniquement : Seuls les cookies nécessaires sont activés
• Personnaliser : Vous choisissez catégorie par catégorie

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Safari : Préférences > Confidentialité > Gérer les données de sites web
Edge : Paramètres > Cookies et autorisations de site

3. Finalités du traitement

Marketing et communication

• Envoi de newsletters et contenus
• Promotion de nouveaux produits
• Campagnes publicitaires ciblées (avec consentement)

E-commerce

• Traitement des commandes et paiements
• Gestion des comptes clients
• Service après-vente et support
• Prévention de la fraude

Contenu et interaction

• Publication et modération des commentaires
• Gestion des interactions
• Personnalisation du contenu

Amélioration du service

• Statistiques d'utilisation anonymisées
• Optimisation de l'expérience utilisateur
• Développement de nouvelles fonctionnalités

4. Destinataires des données

Sous-traitants (avec garanties RGPD)

• Stripe : Traitement des paiements par carte
• PayPal : Traitement des paiements PayPal
• Services email : Envoi d'emails et newsletters
• Hébergement : Infrastructure web
• Analytics : Services d'analyse

Autorités légales

En cas d'obligation légale ou judiciaire uniquement.

5. Transferts hors Union européenne

Certains sous-traitants peuvent être situés hors UE. Tous respectent les exigences RGPD pour les transferts internationaux via :

• Clauses contractuelles types (SCC)
• Décisions d'adéquation
• Chiffrement des données

6. Durées de conservation

7. Vos droits RGPD

Vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès (art. 15)

Obtenir une copie de vos données personnelles et informations sur leur traitement.

Droit de rectification (art. 16)

Corriger ou compléter vos données inexactes ou incomplètes.

Droit à l'effacement (art. 17)

Supprimer vos données dans certaines conditions (droit à l'oubli).

Droit à la limitation (art. 18)

Limiter le traitement de vos données en cas de contestation.

Droit d'opposition (art. 21)

Vous opposer au traitement basé sur l'intérêt légitime ou à des fins de marketing.

Droit à la portabilité (art. 20)

Récupérer vos données dans un format structuré et lisible.

Droit de retrait du consentement

Retirer votre consentement à tout moment pour les traitements basés sur cette base légale.

Exercice des droits : privacy@[domaine]
Délai de réponse : 30 jours maximum
Pièces justificatives : Copie d'une pièce d'identité requise

8. Sécurité des données

Mesures techniques

• Chiffrement : Données chiffrées en transit (SSL/TLS) et au repos
• Authentification : Mots de passe hachés avec algorithmes sécurisés
• Accès restreint : Principe du moindre privilège
• Sauvegardes : Sauvegardes chiffrées et régulières

Mesures organisationnelles

• Formation : Sensibilisation RGPD de l'équipe
• Procédures : Processus de gestion des incidents
• Audits : Contrôles réguliers de sécurité
• Contrats : Clauses RGPD avec tous les sous-traitants

Violation de données

En cas de violation :

• Notification à la CNIL sous 72h si risque élevé
• Information des personnes concernées si nécessaire
• Documentation et analyse de l'incident

9. Mineurs

Nos services ne sont pas destinés aux mineurs de moins de 16 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles d'enfants.

Si vous êtes parent et découvrez que votre enfant nous a fourni des données personnelles, contactez-nous.

10. Modification de la politique

Cette politique peut être modifiée pour refléter les évolutions légales ou de nos services.

Notification des changements :

• Modifications mineures : Mise à jour de la date
• Modifications importantes : Notification par email et/ou bannière

11. Réclamations et recours

Contact privilégié

Pour toute question ou réclamation concernant vos données :
Email : privacy@[domaine]

Autorité de contrôle

Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la CNIL :

• Site web : cnil.fr
• Téléphone : 01 53 73 22 22
• Courrier : CNIL, 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07

12. Bases légales détaillées

Consentement (art. 6-1-a)

• Newsletter et marketing par email
• Cookies non essentiels
• Commentaires et interactions

Exécution du contrat (art. 6-1-b)

• Traitement des commandes
• Gestion des comptes clients
• Livraison des produits numériques

Obligation légale (art. 6-1-c)

• Comptabilité et facturation
• Déclarations fiscales
• Lutte contre la fraude

Intérêt légitime (art. 6-1-f)

• Sécurité du site
• Amélioration des services
• Cookies techniques essentiels

Contact

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Support : support@[domaine]

Réponse garantie sous 30 jours ouvrés.

Dernière mise à jour : 13 juin 2025